Mentions Légales

 

 

1. Éditeur du Site et Identification de l'Entreprise

 

Conformément à l'article 2 de la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) Suisse et aux exigences de la LCEN française, le site web Ame no Design est édité et exploité par :

• Nom et Prénom du Responsable : Dylan SLAVIK

• Dénomination Sociale : Dylan SLAVIK, exploitant Ame no Design

• Statut Juridique : Entreprise Individuelle 

• Siège Social : Rue Jules Gachet 5, 1260 Nyon, Suisse

• Adresse E-mail : amenodesign.ch@gmail.com

• Téléphone : +41 79 773 06 04

Identification de l'Entreprise :

• Numéro d'Identification de l'Entreprise (IDE/UID) : En cours d'obtention (disponible après enregistrement commercial).

TVA :

• Statut TVA : Non assujetti à la TVA (conformément à l'article 10, al. 2, let. a de la LTVA, le chiffre d'affaires n'excédant pas 100 000 CHF).

 

2. Directeur de la Publication

 

Le directeur de la publication du site web est Dylan SLAVIK.

 

3. Hébergeur du Site

 

Le site web est hébergé par la société :

• Nom de l'Hébergeur : Wix.com

• Raison Sociale : Wix.com Inc.

• Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis

 

4. Propriété Intellectuelle et Contenus

 

Tous les éléments figurant sur le site Ame no Design (textes, images, graphismes, logos, designs, etc.) sont la propriété exclusive de SLAVIK et Associés et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

 

5. Traitement des Données Personnelles

 

Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité complète.